02-02-2009, 19:01:12
aprés enquéte,il apparait que le vendeur (un particulier),qui ne l'as gardé que 1 mois,n'as pas trouvé bon de faire le transfert de cg...mais c'est son patron qui lui as vendu!!(le type travaille dans une casse)..
apparement le vehicule as eté cedé l'année derniere a ce casseur par le proprio detenteur de ma cg,qui,vu son bon etat,ne la pas detruite mais cedé a son employé,le vehicule n'ayant pas eté cedé en vue de la destruction....(c'est important!!)
en tant que professionnel,il as le droit de ne pas changer la cg..mais son employé lui,le devait...
le souci c'est que moi,j'ai eu une cg + certif de vente au nom du premier proprio...(celui qui l'as vendu au casseur)...
et :que la prefecture a enregistré la cession du dit proprio(le premier) au garage,en juin 2007,et que moi,j'ai un acte de vente du meme proprio en date de 2008!!!!
et que apparement,le garage n'as pas fait enregistré son achat a la prefecture!!...
j'ai donc appelé le type en questions,qui m'as affirmé voir ca avec son patron demain matin et me rapelle..
qu'en pensez vous?..quekqun as une astuce??
la passer en collection??
ou il faut que je me tape tout l'historique des cessions du vehicule et remonte les differents intermediaire afin que le necessaire soit fait et que je puisse immatriculer mon vehicule???
et au cas ou ni le garage,ni le type qui me l'as vendu ne soit pas cooperatif,quels sont mes recours??
ps :je precise que le vehicule n'est ni gagé,ni declaré volé...
Merci a tous ceux qui voudront bien m'eclairer,car c'est un peu compliqué,et les services de la prefecture sont ..comment dire..heu....vous méme vous savez...
apparement le vehicule as eté cedé l'année derniere a ce casseur par le proprio detenteur de ma cg,qui,vu son bon etat,ne la pas detruite mais cedé a son employé,le vehicule n'ayant pas eté cedé en vue de la destruction....(c'est important!!)
en tant que professionnel,il as le droit de ne pas changer la cg..mais son employé lui,le devait...
le souci c'est que moi,j'ai eu une cg + certif de vente au nom du premier proprio...(celui qui l'as vendu au casseur)...
et :que la prefecture a enregistré la cession du dit proprio(le premier) au garage,en juin 2007,et que moi,j'ai un acte de vente du meme proprio en date de 2008!!!!
et que apparement,le garage n'as pas fait enregistré son achat a la prefecture!!...
j'ai donc appelé le type en questions,qui m'as affirmé voir ca avec son patron demain matin et me rapelle..
qu'en pensez vous?..quekqun as une astuce??
la passer en collection??
ou il faut que je me tape tout l'historique des cessions du vehicule et remonte les differents intermediaire afin que le necessaire soit fait et que je puisse immatriculer mon vehicule???
et au cas ou ni le garage,ni le type qui me l'as vendu ne soit pas cooperatif,quels sont mes recours??
ps :je precise que le vehicule n'est ni gagé,ni declaré volé...
Merci a tous ceux qui voudront bien m'eclairer,car c'est un peu compliqué,et les services de la prefecture sont ..comment dire..heu....vous méme vous savez...
854 Glt - 2.5/20 Soupapes - 222 000 km, vendu en piéces...
854 T5 summum - bva - 299 000 km,en travaux.....^^
un chat....un t-shirt plein d'huile...et plus de cheveux...
