Bonjour a tous,
Voila,j'ai un esouci,apparement,la personne qui m'as vendu mon 850 et qui l'avait acheté deux mois plus tot,n'as pas fait le changement de carte grise...
je me suis pas mefié vu qu'il avait le certif de cession au nom de l'ancien prorpio,ainsi que la carte grise au meme non..
apparement le certif ,il ne l'avait pas sogné et c'est donc moi qui ait signé en tant qu'acheteur..
le souci,c'est que hier,controle de police..et le gentil policier m'as confisqué ma carte grise,en me disant que l'ancien prorpio l'avait deja cedé (donc au type qui me l'as vendu...)2 mois avant mon achat...
j'apelle la prefecture,mais....c'est une galére..
si quelqu'un a une astuce..
Pas d'astuce.
Quand la voiture est vendu,obligationde faire la carte grise avant de la revendre,car l'ancien propriétaire fait une déclaration à la préfecture comme véhicule vendu à mr intel.
Dérange toi à la préfecture pour pouvoir prouver ta bonne fois et bon courage.
Patrick
Helas, tu n'as plus qu'a rappeler ton vendeur pour qu'il te paye une carte grise car tu risque fortement d'etre obligé d'en faire 2 :/
C'est pas que tu risques...mais tu vas avoir à payer deux cartes grises. Par contre, il te faudra peut-être la carte grise que t'a confisqué le flic.
Bonne chance.
aprés enquéte,il apparait que le vendeur (un particulier),qui ne l'as gardé que 1 mois,n'as pas trouvé bon de faire le transfert de cg...mais c'est son patron qui lui as vendu!!(le type travaille dans une casse)..
apparement le vehicule as eté cedé l'année derniere a ce casseur par le proprio detenteur de ma cg,qui,vu son bon etat,ne la pas detruite mais cedé a son employé,le vehicule n'ayant pas eté cedé en vue de la destruction....(c'est important!!)
en tant que professionnel,il as le droit de ne pas changer la cg..mais son employé lui,le devait...
le souci c'est que moi,j'ai eu une cg + certif de vente au nom du premier proprio...(celui qui l'as vendu au casseur)...
et :que la prefecture a enregistré la cession du dit proprio(le premier) au garage,en juin 2007,et que moi,j'ai un acte de vente du meme proprio en date de 2008!!!!
et que apparement,le garage n'as pas fait enregistré son achat a la prefecture!!...
j'ai donc appelé le type en questions,qui m'as affirmé voir ca avec son patron demain matin et me rapelle..
qu'en pensez vous?..quekqun as une astuce??
la passer en collection??
ou il faut que je me tape tout l'historique des cessions du vehicule et remonte les differents intermediaire afin que le necessaire soit fait et que je puisse immatriculer mon vehicule???
et au cas ou ni le garage,ni le type qui me l'as vendu ne soit pas cooperatif,quels sont mes recours??
ps :je precise que le vehicule n'est ni gagé,ni declaré volé...
Merci a tous ceux qui voudront bien m'eclairer,car c'est un peu compliqué,et les services de la prefecture sont ..comment dire..heu....vous méme vous savez...
Citation :et que apparement,le garage n'as pas fait enregistrer son achat à la prefecture!!...
C'est là que le bas blesse
Le "professionnel" aurait dû faire une "DA" gratuite auprès de la préfecture (DA : déclaration d'achat ou autrement nommé un " 3 volets ")
Ensuite avec cette DA , faire une cession à son employé , qui lui devait faire sa CG
Seule solution
Enregistrement DA (du casseur pro) en préfecture , vente normale du casseur pro à son employé , et de son employé à toi même !!
OU au pire, vente direct du patron a toi, une fois le 3 volet fait
Est-ce possible ? Vu que la carte grise a été saisie par la police ?
Merci de vos reponses rapides....
c'est justement la question que je vais poser au commisariat...
quel galére!!!!
gorgio240 a écrit :Est-ce possible ? Vu que la carte grise a été saisie par la police ?
Il vaut mieux refaire la filière normale de cessions entre proprios successifs du véhicule
à cause des paiements entre les parties (On ne sait jamais)
Et ce pour le dernier acquisiteur !!
il ya aussi annulation de la vente du 1er proprio avec sa carte grise + sa carte d'idendité doc ument a chercher a la prefecture
ouf! finalement,le garage a accepté de me refaire directement la cession en bon et du forme..zont pas l air net non plus dans cette vente...j attend le certif
et effectivement la da as bien eté faite (tampon sur la cg) donc,ca devrait passer..enfin j espere,parce que c'est une vraie galére!!...puis franchement la prefecture..heu..comment dire....c'est pas des fleches..
le burreau fourriere des crs as eté 10 fois plus efficace et cooperatif que la pref qui s'est contenté de me repepter que c'etait pas comme ca en m'accusant presque d'etre un imbecile ignorant..
c'est vrai que moi aussi...lol
mais je savais bien que c'etait pas conforme, je pensais que le type avait acheté le vehicule directement a cette personne physique..pas a un garage...donc je me doutais pas que la vente etait deja enregistrée en pref...parce que sinon,ca serait passé...normalement...
enfin,bientot,normalement,c'est reglé..croisez les doigts pour moi,que je puisse "restaurer" enfin mon destrier...:|