14-07-2013, 22:23:38
(14-07-2013, 06:31:54)nono a écrit : Si c'est un véhicule européen, comme volvo, il n'y a rien à faire concernant l'homologation.
Sur la carte grise tu regardes si il y a quelque chose en rubrique K (lettre chiffre et *), si oui c'est un véhicule homologué pour l'europe et ça suffit pour l'immatriculation (en plus du certificat de vente, du CT et du quitus fiscal)
Si le véhicule est ancien et n'a pas la carte grise normalisée européenne, il faut demander un certificat de conformité au constructeur.
Si le véhicule n'est pas européen, il faut passer par la DREAL.
Merci pour ta réponse Nono !
Petite question "bête", la carte grise est au format Européen et tout le monde a les mêmes rubriques dessus ?
Qu'entends-tu par quitus fiscal ? On a ça nous en France ? c'est l'équivalent du "certificat de non gage" ?
Dans tous les cas, pas de soucis: mon futur Vh sera Suedois ou Allemand et rien d'autre !
Et il est vrai que je regarde à l'étranger et le choix est bien plus vaste...
ça fait réfléchir...