Importation de vehicule venat de l'europe et de suisses

[cptcook56]

Regardant en ce moment des 855 en Belgiques et en suisses
j'aimerais connaitre précisement les papier a demander pour être sur d'homologuer le 855 une fois ramener en France.

Je pense que cela pourrais être sympa de faire un post loocker sur ses formalité
pays par pays ( papier ou les obtenir, cout, quitus fiscal, frais de douane, ect...)

par exemple
Belgique:
A DEMANDER EN BELGIQUE
Carte te grise?
formulaire?
assurance.K
plaque provisoires?
papier divers?

A DONNER A LA PRÃ?FECTURE

Quitus fiscal?
PV des Mines ou certificats de conformité ( a qui le demander et quel cout)
Délai légal pour l'immatriculer en continuant de rouler avec
si GPL que regarder? et bien sur que demander?

ect.........


:/:/:/:/:/

[Slainsha]

Bonjour Captain,



Un petit laïus sur l'importation de ma Volvo T5 au GPL, depuis l'Italie, il y a 2 ans...
Peut-être y a-t-il eu quelques changements depuis ?

Tout d'abord il faut un acte de vente, pour moi, pas de facture entre particuliers : c'était un acte notarié.
Le PRA (la fiche d'identité du véhicule), et la TARGA (son immatriculation ET plaques minéralogiques).
Contrôle technique italien en cours de validité, logique.
Entre particuliers, pas de TVA (IVA en Italie), pas de quitus fiscal.
Si vous achetez votre véhicule à un garage et qu'il vous édite une facture, vous devrez demander un quitus fiscal à votre centre des impôts, pour le joindre au dossier à fournir à votre préfecture pour l'obtention de la CG.
Puis demander à VOLVO France un certificat de conformité : 3 semaines, 100 � environ.
Grosse production de matière grise : chaque peine mérite salaire.
Contrôle technique français,
Faire certifier conforme l'installation GPL (aucun soucis pour les installations d'après janvier 2000) de l'auto par le professionnel de votre choix, pour moi ça été gratuit : merci au garage Subaru de Gap !
Enfin réception à titre isolé à la DRIRE, si la Volvo n'a jamais été vendu par VOLVO France, ce fut le cas pour la mienne...
1 fois, 2fois, "fois, 4 peut-être ?
Jamais eu de 855 T5 équipée d'un moteur B5204FT au gaz au catalogue en France. Ca roule ça ?
Enfin réexpédier les plaques minéralogiques (TARGA) au vendeur italien : c'est une preuve de confiance qu'il vous ai laissé partir avec.
Absolument aucun soucis pour traverser l'Italie au volant du véhicule que je venais d'acheter, pourvu que le nom de l'acheteur soit le même que celui du conducteur. Sinon, une autorisation écrite du nouveau propriétaire désignant le conducteur est nécessaire.
Les carabinieri m'ont contrôlé à la frontière, pas de problème non plus en France.
Enfin, passage en préfecture...
1 fois, 2fois, "fois, 4 peut-être ?
(Elle roule au gaz votre voiture ? Il nous manque votre dernière facture de gaz monsieur ! )

Voilà, je crois que c'est tout.



A+!

[cptcook56]

Merci beaucoup de ces précisions
BON VOILA L'ITALIE C'EST FAIS


Manque
La belgique
La suisse
L'espagne,
Le portugal
Les pays bas,
le luxembourg
L'allemagne,
L'autriche

Aller un bon geste que ce post ce remplisse un peux

[fantasio49]

IL faut relancer cet excellent et interessant post puisque il se fait rare chez nous de trouver une bonne affaire en serie 800,alors que nos amis belge en regorgent!!!!

Nous avons des Belges et des Suisses sur ce forum,messieurs SVP!!!

[grincheux!]

cela m'interesse particulierement, j'ai repéré une audi A6 au luxembourg.
ben ouais, je risque changer de marque, la 850 est legere pour tracter le bateau, je prefere les propulsion ou les quattro a la limite.
il y aura peut etre une 850 a vendre bientot.... je placerai l'annonce içi, c'est presque un cadeau.

[grincheux!]

j'ai eu l'info pour le luxembourg.
donc, certificat de conformité européen, acte de vente, certificat de non gage et carte grise.
passant par un pro, un quittus fiscal a demander au centre des impots.

apres etre passé sur services public.fr, j'ai pus lire que tout vehicule de la zone euro est soumis au memes prescriptions.

[cptcook56]

Luxembourg fais
si ont ne passe pas par un pro la methode change tel.

aller un peu de bonne volonté pour ceux qui ont deja fais
comment la rammene ton peut ont s'assurer provisoirement dans le pays d'origine avoir des plaques provisoiresect....?

[peyo64]

j'ai eu l'info pour le luxembourg.
donc, certificat de conformité européen, acte de vente, certificat de non gage et carte grise.
passant par un pro, un quittus fiscal a demander au centre des impots.

apres etre passé sur services public.fr, j'ai pus lire que tout vehicule de la zone euro est soumis au memes prescriptions.

Pour tous les pays de la CEE il faut:
Certificat de conformité européen via le constructeur ou les mines de votre ville afin d'identifier le véhicule.
L'acte de vente,
Certificat de non gage (provenant du vendeur)
L'ancienne carte grise (provenant du vendeur)
Sans compter le contrôle technique en fonction de l'ancienneté du modèle. (5 ans)

Pour la Suisse il faut
Les mêmes que la CEE et
Le document EUR1 venant du vendeur (obligatoire) afin de s'acquitter de la TVA aux douanes française qui vont vous remettre le document officiel(R486 je crois??) dans le but d'immatriculer le véhicule à la préfecture de votre département. Sans ce document c'est impossible.

[cptcook56]

Merci peyo

mais lorsque tu a acheter ton vehicule je crois en suisses comment a tu fais pour le ramener dans les pyrenéees

[fantasio]

Par la route :lol:

[t4r480]

coucou peyo64
tu ecris :
" Pour la Suisse il faut
Les mêmes que la CEE et
Le document EUR1 venant du vendeur (obligatoire) afin de s'acquitter de la TVA aux douanes française qui vont vous remettre le document officiel(R486 je crois??) dans le but d'immatriculer le véhicule à la préfecture de votre département. Sans ce document c'est impossible. "

mais si l'ancien proprietaire est introuvable et que la voiture a changer plusieurs fois de main sans que les papier ne sois jamais fait ?
ou peut on et comment faire pour avoir ce papier ?
merci @+
benoit

[peyo64]

En principe, le vendeur, soit particulier ou professionel, existe puisque si vous souhaitez acheter un véhicule en Suisse (par exemple) vous rencontrez en personne le propriétaire(vendeur) de votre future acquisition. Jusque là on est d'accord. Lors de la transaction il doit vous remettre l'acte de vente, la facture, la carte grise=certificat d'immatriculation, certificat de non gage si cela existe dans le pays susvisé, le document EUR1 obligatoire sans ce document la vente ne peut pas se faire. Pour ce document, l'actuelle propriétaire doit l'obtenir aux douanes Suisse de son canton. A partir de tous ces documents, la vente de ce véhicule à l'exportation est légale.

Petit Rappel: lorque vous avez acheté votre voiture en Suisse vous devez acheter des nouvelles plaques d'immatriculations Suisses et incluant une souscription d'assurance valables 20 jours (assurance et plaques) aux services d'immatriculation du Canton.

Après ces démarches, vous devez aller à la frontière Franco-Suisse aux douanes afin de déclarer l'importation de ce véhicule sur le sol français. Vous vous acquiterez de la TVA 19.6% en fonction de la facture du véhicule. On vous remettra le document officiel R486 (je crois??). Si votre véhicule à plus de 5 ans, n'oubliez pas d'effectuer un contrôle technique à votre charge. A partir de là vous aurez tous les documents légaux afin d'immatriculer votre nouveau véhicule à la préfecture de votre département.

Pour les pays la CEE: même démarche sans le docuemnt EUR1 et le changement des plaques. Il suffit de prévenir son assurance et assurer son nouveau véhicule avec les plaques du pays étrangère afin de rapatrier en France le dit véhicule. Ensuite vous faites les démarches légaux auprès de la Préfecture pour immatriculer: avec le CT (si véhicule plus de 5 ans et tjrs à votre charge), l'ancienne carte grise, le certificat des mines (c'est plus rapide et moins cher que de demander au constructeur) l'acte de vente. La facture est optionnelle mais faites vous en une, c'est mieux.

[Bill940]

En fait, que ce soit Belgique suissse ou allemagne, ça a l'air d'être un joyeux bordel pour y acheter une voiture... Moi qui pensait franchir une frontière pour une nouvelle acquisition, je ne pense pas le faire...

[t4r480]

recoucou
ma voiture date de 68 , elle est passablement pourri , et le proprietaire suisse l'avait abandonnée dans une grange en france. elle a ete vendu il y a bientot 10ans a un francais , puis a moi.
donc pour retrouver le suisse ca va etre un peu chaud ( il faut aussi qu il sois d'accord pour faire les papiers pour exportations )
donc jamais vu le suisse ni la frontiere... aujourd hui le premier poste de douane doit etre a 600km de chez moi et la voiture n'est pas vraiment roulante ....

il n'y a pas une procedure un peu plus simple pour les vehicules dit "collection"

@+ benoit

[fx04]

hello les suisses.
voilà mon pb : prendre une vo... euh non, une voiture, mais faites comme si c'était une volvo, avec des papiers suisses. Les formalités à faire et donc les coûts au final ? pour par exemple celle-là : http://www.leboncoin.fr/voitures/668912438.htm?ca=21_s (état visiblement impec, boite sélespeed, couleur Mmmmm... bref )

[Gorgio240]

Tiens : http://www.douane.gouv.fr/articles/a10755-vehicule-achete-a-l-etranger-ou-dans-un-dom-com

Mais j'ai pas le courage de lire ca a c'te heure

[VolvoMania]

Pensez aux plaques "export" pour certains pays où le vendeur doit obligatoirement rendre ses plaques à l'administration :

Italie (juste un carton à poser à la lunette arrière : pas valable en France, plaques rivées obligatoires) ,

Espagne (plaques vertes pas trop chères à obtenir, valables en France),

Suède (avoir une adresse surplace, délais d'acheminement 1 semaine - à moins de demander au vendeur de ne pas rendre les siennes et les lui renvoyer une fois arrivé en France et fait des plaques locales : confiance pas sûre à obtenir)

Etc...

Mes infos datent de 2 ans. Je pense qu'elles sont toujours actuelles.

Sinon, le COC, contrôle technique Ok et les pièces habituelles ce doit être simple pour la carte grise française.

[fx04]

en gros, si j'ai bien compris, ce qui n'est pas sûr, c'est 10% de droits de douane, puis 20% de TVA. ce qui fait que ce n'est plus du tout intéressant, sans parler des complications de paplars. Allez, on oublie.

[VolvoMania]

10% de DD pour les voitures fabriquées en dehors de l'UE et importées via la Suisse : Usa, Japon, etc ...

Il parait que des vendeurs pros suisses minorent les factures à présenter à la douane pour la TVA ...

On dit que les Suisses entretiennent très bien leurs voitures. Donc ça peut valoir le coup et le coût

[domi]

Un ami a ramène d Allemagne et d Italie plusieurs autos et elles sont toutes en cgf!!
Sans parler de celles venant de GB et USA jamais entendu parler de toutes ces tracasseries

[fx04]

cgf = carte grise française ?

ben, ouais je trouve tout ça compliqué et cher. Et en l'espèce, le vendeur n'est pas très clair, comme s'il s'en foutait, j'aime pas ça du tout. J'aurais insisté sur l'affaire (achat en Suisse ou voiture à papiers suisses) si j'étais + près de la Suisse.
Merci à vous

[cptcook56]

ben oui la suisse c'est pas en Europe donc même frais que un import usa ou russe ou japonnais
les frais de douane sur un VP 10% + tva 19,6%
sur un Vu 22%+tva 19,6%

Attention a penser a emmener l'annonce du véhicule et le cas échéant d'autre au même prix ou sensiblement identique
en effet le douanier a toutes liberté pour décréter que le prix d'achat du véhicule est trop bas lui va se baser sur les vente déjà effectuer notamment ceux des commissaires priseur ou des salles de ventes
et a le droit de remonter le prix en fonction de son barème

exemple vous tomber sur l'occase du siècle un véhicule particulier qui vaut 15000€ bradé par un mec presser de vendre a 7500€ le douanier est en droit de vous imposer les frais de dédouanement et la TVA sur la base de 15000€
donc
7500+10%= 8250+196%=9867€
15000+10%=16500+19.6%=19734€

au final le vp va donc revenir a 12234€

et sa peut se compliquer si par exemple vous ne vous charger pas vous même du rapatriement du véhicule
dans ce cas le cout du transport se rajoute aux prix du véhicule et les taxe et droits d'importation sont calculé sur le total achat + transport

a noté que par exemple pour l'Italie la plaque export donné en Italie n'est pas légale dans aucun pays européens qui demande deux plaques et pour la France rivetée les douanier sont très vigilent a ça donc si import Italie prévoyer des plaques ww a posée après le passage de la frontière puisque illégale en Italie bref pas simple aprt a passé par un transporteur qui vous livre la voiture chez vous

pour l’Espagne c'est plus simple a faire: prévoir de prendre le véhicule en semaine car l'acte de vente se fais chez un officier d’état assermenté, et votre carte d'identité avec votre adresse actuel vous seras demandé puisque vous recevrez la carte verte chez vous quelque jours plus tard a l'adresse de votre CNI et uniquement a celle la .
Vous pouvez effectuer le retour par la route en ayant avec vous la photocopie de la carte de propriétaires du véhicule , d'un double de la CNI du vendeur et de l'acte de vente originale que vous avez signé vous aussi pour éviter des frais supplémentaires il est conseillé d'avoir en plus un acte de session Français dument remplie tamponner par les partie exiger par la préfecture qui doit être normalement établie par un traducteur agrée par la préfecture et dument habilité

Bref simple et chiant en même temps mais si vous suivez tous bien une fois rendu en France il ne vous resteras que deux choses a faire un ct français et un quitus fiscal + si véhicule avant 2000 la fiche mine du véhicule ou tous du moins sont numéro de réception
perso cela m'a prie un peu moins de 10 minutes a la préfecture pour mon ancien T5R qui venait donc d'Espagne

[VolvoMania]

Les voitures construites en UE ne sont pas soumises au droits de douanes. Même venant de Suisse.

Pour l'Italie, il suffit de faire des plaques et les river dès l'entrée en France avec le n° figurant sur la plaque export italienne. Le numéro est bien légal mais pas le carton à poser à la lunette arrière

[cptcook56]

non la suisse n'est pas en UE les frais et taxes s’applique au bon vouloir du douanier certain ont eue quelque problèmes en important un peu trop de véhicule

pour l’Italie les plaques françaises avec un numéro italien négatifs pas légal mais si tu a de la chance sa peut effectivement passé jusqu'au moment ou tu est arrêter pour falsification de plaques

[Buckdanny]

Bonjour, je relance ce sujet.... Connaissez-vous des mandataires spécialisés sérieux qui se chargent de toutes les formalités pour rapatrier une voiture venant de Hollande, car en parcourant les annonces aux pays-bas il est stupéfiant de voir le ratio prix/état des véhicules. On trouve des volvo avec plusieurs centaines milliers de km dans des états qui paraissent excellents entre 2 et 4000€ en comparaison de ce que nous trouvons en France...