Problèmes de papiers ANTS

[volvorine47]

Bonjour tout le monde! 

Il y a environ un ans, j'ai vendu ma 850 à monsieur de Nantes. Ce matin, il m'a appelé pour me signaler qu'il vendait à son tour la voiture. 

Je l'ai vendu car elle avait un joint de culasse à faire, et à ce moment-là, je n'avais vraiment pas les finances ni le temps de m'en occuper. 

A ce jour, le mec me rappelle pour me donner la 850. Il m'a également dit que la voiture était toujours à mon nom. 
Bon si la voiture est donnée, ça m'interpelle un peu mais pourquoi pas, je ferais le joint. 

Pour le nom de la carte grise, j'ai fait la déclaration de vente sur l'ANTS. Mais lui n'a pas faire sa déclaration d'achat. Alors, aux yeux de la préfecture, la voiture est à qui? à l'acheteur encore à moi? 

Si elle est à moi, je l'a récupère, si elle ne l'ai pas, ça complique la chose, des frais s'annonce pour la mettre à mon nom... 

Merci d'avance!

[Dingo]

Salut,

A mon avis il faut annuler la cession auprès de la préfecture.
En tous je vais suivre ce post, car ce sujet m'intéresse fortement.

Rémi

[volvorine47]

Bon bah j’ai réussir à avoir la préfecture au téléphone. Je suis tombé sur une super conseillère par chance.
Elle a été formelle. Le vendeur fait les démarches, donne les code de cession. Si l’acheteur de son côté ne fait fait pas les démarches, la voiture est toujours au nom du vendeur, et c’est donc la propriété du vendeur.
J’ai reçu des amendes. J’ai renvoyé en préfecture. Le changement de responsable de l’amende a été fait, mais la voiture demeure tout de même ma propriété.
Au yeux de la loi, c’est mon bien.

Donc l’acheteur de la 850, me donne la voiture. Je vais aller la récupérer avant qu’il l’a revende à quelqu’un de malhonnête. Dans tous les cas; son acheteur ne pourra pas faire la carte grise.

La carte grise est rayée, il faudra juste que je demande un duplicata

Voilà!

[Dingo]

Ha ouais cool !! C'est super simple en fait.
Et sais-tu, si jamais tu décidais de la vendre à nouveau à quelqu'un d'autre, le fait que la précédente cession ait été enregistrée en préfecture, ne gênerait pas cette nouvelle cession ?

Rémi

[yves1841]

Tu fais un certificat de vente et tu veux demander un duplicata de carte grise d’une voiture que tu as vendue ? On te répondra que la voiture n’est plus a toi et que tu ne peux pas avoir de duplicata .. on en reparlera ici quand tu fera les démarches . 

[volvorine47]

Alors le truck en fait qui m’en permet de faire un duplicata, est que la préfecture ne retrouve pas le dossier informatique ils n’ont pas trouvé de trace de la vente.
Il y a quelque chose de louche dans cette histoire. Le mec veut me rendre la 850, il est à fond par message et dès que je j’appel personne ne répond.
Donc demain je vais à la préfecture non pour tout mettre au clair. Et je vais me protège à l’an gendarmerie, et par la même’ occasion savoir’ si la voiture, a mon nom n’anpas Un d’amende ou d’hitoire Avec la justice. C’est pas clair ce qúil se passe .

[Gorgio240]

Regarde sur Histovec pour voir s'il n'y a rien d'inscrit sur ta voiture.

Peut-etre que ta voiture à servi pour un casse, enlevement, go fast et j'en oublie [url=https://histovec.interieur.gouv.fr/histovec/home][/url]

[yves1841]

Tu as une copie écran comme quoi l’ants  valide ta déclaration de vente (certificat de cession ) qu’a tu comme preuve de ta vente alors ? Ils te donne un numéro d’opération aussi . Ton papier de cession fait preuve de vente . 

[volvorine47]

Hum.. ho fast ? Il s’est trompé de voiture le mec!

Bah pour L’ANTS. C’etait Les tout début, et ça ne marchait pas très bien, Impossible de remettre la main sur l’an declaration de vente; ni même sur le papier de vente. J’avais fait les deux pour « assurer le coup ».
La préfecture n’a aucune trace de cette vente. Alors je doute que ça ai marché...

Je sais pas trop quoi faire..

[Dingo]

Salut,

Si t'as fait la vente avant qu'il soit obligatoire de passer par l'ANTS, c'était à toi d'envoyer le certificat de cession à ta préfecture, si tu ne l'as pas fait, il est logique qu'ils ne soient pas au courant de cette transaction.
Avant qu'ANTS n'existe, il fallait remplir le certificat de cession en trois exemplaires, et il y en avait un pour la préfecture.

Rémi

[yves1841]

Tu as le certificat de cession en ta possession et l’acheteur l’a aussi , la vente est faite . Tu n’as rien a faire . Quand on fait la déclaration à l’ants on a un récipicé aussi , sur ton compte il y a forcément des traces , peu importe tu as fais le nécessaire pour la vente .   Tu peux plus revenir en arrière sans risquer des soucis .

[volvorine47]

Bonjour! Je viens donner des nouvelles.
Donc j’ai fait une nouvelle déclaration par internet sur demande’ de la préfecture. J’ai également déposé une main courante sur conseil des gendarmes car le mec souhaite vendre la voiture avec la carte grisent a mon nom.
Par hasard, j’ai appelé un propriétaire qui vend un v70 à 400€. Je l´ai appelé pour voir car la voiture peut être intressante.
Il m’a dit quequelqu’un venait acheter la voiture samedi. Un mec qui descend de Nantes en train. Tout comme le propriétaire qui m’a Acheté la 850. Il achète plein de Volco à bas prix entre roule avec sans assurance et au nom d’en l’ancien propriétaire.
Donc méfiez vous d’un Certain Frederick qui vient de Nantes. J’ai ses coordonnée, mais je ne les donnerais en public comme ça.. bizarre ce mec!

[yves1841]

Si ta carte grise est barrée et signée, ton certificat de cession transmis normalement pas de soucis 

[cyrker]

C'est quand même mal foutu ce truc !
Un jour, il faudra passer par un notaire !
Certificat de vente en 3 exemplaires dont 1 pour la préfecture...ok...
et vérifier que la préfecture a bien enregistré le changement de propriétaire...ok
...mais pourquoi l'acheteur ne reçoit pas une obligation de faire une demande de CG par la préfecture, sous 15 jours ?...
...sinon saisie du véhicule...

[Dingo]

Bin bravo Cryker, belle mentalité !! Saisie du véhicule pfff !
Et comment faire alors lorsque t'achète une voiture à restaurer ou avec des travaux à faire, t'empêchant de la passer au contrôle technique et donc de mettre la carte-grise à ton nom
Alors ?

Sinon il n'est pas interdit de rentrer chez soi par la route avec une voiture que tu viens d'acheter et donc sans carte-grise à ton nom, mais avec les papiers de vente qui le sont.
Bien-sûr il faut que la voiture soit assurée par l'acheteur avant de prendre la route et tu peux très bien demander le justificatif d'assurance à l'acheteur avant de signer le certificat de cession, sinon pas de vente.

Rémi

[yves1841]

Le mieux est d’assurer soi même au moins c’est plus sur . Quand les papiers sont fait en règle il y a transfert de propriété donc le vendeur n’a rien a craindre .