Plaques d'immat sans logos ?

[kermito]

Salut à tous,

je souhaite me dispenser du logo de mon département sur mes nouvelles plaques, (ainsi que du "F"). On est bien d'accord qu'avec le nouveau SIV le n° de département ne fait plus partie de l'identification du véhicule. Comme cette "réforme" a préoccupé la France entière pendant des mois, on lit un peu partout, et les vendeurs de plaques chez qui on se renseigne nous le disent aussi : "ah ben oui mais c'est quand même obligatoire, faut mettre le n° d'un département mais vous avez le choix du n°".
Ce que je trouve complètement con. Un truc qui ne sert pas à l'identification du véhicule serait quand même obligatoire tout en ayant le choix du n° ?? C'est quoi ce binz ?
Je pense que les vendeurs ont en fait en stock leurs plaques avec les n° de département et puis c'est tout, et ne souhaitent pas proposer autre chose.
Donc, voici, me semble t-il, le texte qui fait référence (si vous trouvez plus officiel ou s'il a subit depuis des mises à jour, merci de l'indiquer, perso j'ai rien trouvé) : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20090211&numTexte=28&pageDebut=02393&pageFin=02402
Où il est dit, donc (cf les beaux dessins du ministere à la fin), que pour les n° du nouveau SIV, seul le "F" est obligatoire.
That's all.

[rodolphe46]

Comment ça tu ne veux pas de 63 sur ta plaque ? :p :d

[kermito]

J'en étais sûr !!!

En fait je voulais rien du tout, juste les caractères en gras, à l'anglaise...
Pas facile à trouver en fait !
Beaucoup de propositions sur le net, mais pas grand chose de satisfaisant.

[vielou01]

Sans "F" , tu peux pas aller dans un pays étranger

[kermito]

Hou tu sais, moi, l'Allier ou le Cantal c'est déjà l'étranger !

[vielou01]

c'est vrai que quand tu vas dans certain coin en France , t'es l'étranger ..........

[fendlabrise]

Moi j'ai ça sur mon T4=>


et sur ma Golf 2 j'ai des plaques noire avec les nouveau numéro. La maréchaussée n'aprécis pas trop

[volvotosor]

c'est vrai que quand tu vas dans certain coin en France , t'es l'étranger ..........

quoi? t'es venu chez moi, et t'es même pas passé dire bonjour?

[kermito]

Moi j'ai ça sur mon T4=>

Aaaaah ben voilà ! Enfin une plaque sans dept....
Légale.
(Joli T4, au passage !)

[frefre76]

Moi j'ai ça sur mon T4=>


et sur ma Golf 2 j'ai des plaques noire avec les nouveau numéro. La maréchaussée n'aprécis pas trop

Si ta voiture à plus de 20 ans tu as le droit au plaque noire Même avec le SIV normalement
Et au moins sa fait "classic" c'est plus jolie sur se genre de voiture ancienne

[vielou01]

c'est vrai que quand tu vas dans certain coin en France , t'es l'étranger ..........

quoi? t'es venu chez moi, et t'es même pas passé dire bonjour?

Le chud , c'est au moins d'aout , pas maintenant , pis j'ai pas envie de voir ta 200

[volvotosor]

c'est con avec les couleurs automnales elle passe inaperçu

[Gorgio240]

Si ta voiture à plus de 20 ans tu as le droit au plaque noire Même avec le SIV normalement
Et au moins sa fait "classic" c'est plus jolie sur se genre de voiture ancienne

Hélas non, les plaques noires ne sont autorisées que pour les véhicules avec CG collection. Sinon, c'est plaques normales et avec département

[rodolphe46]

Kermit, au boulot j'ai des autocollants de plaques puy de dôme, 2 modèles différents et même des autocollants de plaque "La Bourboule", je vais en garder sur moi, si je vois une 854 sans département, j'en collerais. :p :d

[bronsclo]

Il est où le temps béni où l' on roulait avec des plaques fantoches et où çà génait personne. Sur mes Harley j' en ai eu une beige écrite en bleu marine et une blanche écrite en bleu blanc rouge, patriotisme oblige !

[volvotosor]

les caisses de l'état sont vides, faut bien gratter là où ils peuvent

[fendlabrise]

Moi j'ai ça sur mon T4=>

Aaaaah ben voilà ! Enfin une plaque sans dept....
Légale.
(Joli T4, au passage !)

Je ne sais pas si c'est légale, mais pour l'instant, ça va faire 3ans et personne ne m'as jamais rien dis, alors que la golf, un motard m'as suivi et a voulus m'en coller une
La plaque du T4 c'est les ancien modèle mais avec les nouveau numéro

[frefre76]

Moi j'ai ça sur mon T4=>

Aaaaah ben voilà ! Enfin une plaque sans dept....
Légale.
(Joli T4, au passage !)

Je ne sais pas si c'est légale, mais pour l'instant, ça va faire 3ans et personne ne m'as jamais rien dis, alors que la golf, un motard m'as suivi et a voulus m'en coller une
La plaque du T4 c'est les ancien modèle mais avec les nouveau numéro

Comment tu as fais pour pas l'avoir ? Je pense que sa dépend des flics , sa se voit que c'est une voiture classique d'origine pas une golf avec l'aileron arriere et les autocollants gti en gros sur la vitre arriere , donc franchement c'est juste pour faire chier de mettre une amende

[Olive 244 T]

Selon l'arrêté du 09 Fév 2009, l'identifiant territorial comporte obligatoirement le logo de région et le département (au choix, d'origine ou non) sur les plaques SIV.

SAUF cyclomoteurs, "véhicules en transit temporaire", et "véhicules de collection" (30 ans au moins).

[miniac007]

les caisses de l'état sont vides, faut bien gratter là où ils peuvent

C'est surtout qu'il est con... Si il voulait gratter, il autoriserait les plaques perso comme en suede moyennant 110€/an ...

Comme ça tout le monde serait content et l'etat gagnerait des sous...

Mais en France, non... ça serait trop bien...

[kermito]

Selon l'arrêté du 09 Fév 2009, l'identifiant territorial comporte obligatoirement le logo de région et le département (au choix, d'origine ou non) sur les plaques SIV.

SAUF cyclomoteurs, "véhicules en transit temporaire", et "véhicules de collection" (30 ans au moins).

Justement...
Il y a ambigüité sur cet article 9.
Il n'est pas dit que la plaque doit comporter OBLIGATOIREMENT un identifiant territorial, il est dit que l'identifiant territorial doit comporter OBLIGATOIREMENT le logo officiel d'une région, ça n'est pas la même chose - cet article vise à éliminer les logos fantaisistes (tête de mort, logo de l'OM... ou de l'ASM !). Ca sous-entend "si il y a un logo territorial". Ca laisse donc la possiblité de ne pas en avoir.

Alors que l'article 8, lui, ne laisse aucun doute : la mention "F" est OBLIGATOIRE.

Bon vous me direz qu'il est difficile de faire de la sémantique avec un pandore au bord de la route, mais quand même...
Je pense que si on se fait cheviller pour absence de logo régional, c'est parfaitement contestable.
En tout cas je n'en mettrai pas. Reste à trouver le fournisseur...

[kermito]

Kermit, au boulot j'ai des autocollants de plaques puy de dôme, 2 modèles différents et même des autocollants de plaque "La Bourboule", je vais en garder sur moi, si je vois une 854 sans département, j'en collerais. :p :d

Naaaaan pas La Bourboule !! Faut pas pousser, oh !

[rodolphe46]

Et si, ça va saigner. :d

[Olive 244 T]

@ Kermito

J'étais en forme, YESSS : l'article 9 me paraît clair. Le logo de la région est imposé pour éviter les dérives que tu as mentionnées, bien vu UP.

Gard au gorille, sur mes plaques SIV récentes, j'ai eu droit au "30" + le logo de ce département cher à mon coeur.

Mais là, on chipote, on chipote ...

[reg35]

punaise il claque ce t4