Importation de vehicule venat de l'europe et de suisses

[cptcook56]

ben oui la suisse c'est pas en Europe donc même frais que un import usa ou russe ou japonnais
les frais de douane sur un VP 10% + tva 19,6%
sur un Vu 22%+tva 19,6%

Attention a penser a emmener l'annonce du véhicule et le cas échéant d'autre au même prix ou sensiblement identique
en effet le douanier a toutes liberté pour décréter que le prix d'achat du véhicule est trop bas lui va se baser sur les vente déjà effectuer notamment ceux des commissaires priseur ou des salles de ventes
et a le droit de remonter le prix en fonction de son barème

exemple vous tomber sur l'occase du siècle un véhicule particulier qui vaut 15000€ bradé par un mec presser de vendre a 7500€ le douanier est en droit de vous imposer les frais de dédouanement et la TVA sur la base de 15000€
donc
7500+10%= 8250+196%=9867€
15000+10%=16500+19.6%=19734€

au final le vp va donc revenir a 12234€

et sa peut se compliquer si par exemple vous ne vous charger pas vous même du rapatriement du véhicule
dans ce cas le cout du transport se rajoute aux prix du véhicule et les taxe et droits d'importation sont calculé sur le total achat + transport

a noté que par exemple pour l'Italie la plaque export donné en Italie n'est pas légale dans aucun pays européens qui demande deux plaques et pour la France rivetée les douanier sont très vigilent a ça donc si import Italie prévoyer des plaques ww a posée après le passage de la frontière puisque illégale en Italie bref pas simple aprt a passé par un transporteur qui vous livre la voiture chez vous

pour l’Espagne c'est plus simple a faire: prévoir de prendre le véhicule en semaine car l'acte de vente se fais chez un officier d’état assermenté, et votre carte d'identité avec votre adresse actuel vous seras demandé puisque vous recevrez la carte verte chez vous quelque jours plus tard a l'adresse de votre CNI et uniquement a celle la .
Vous pouvez effectuer le retour par la route en ayant avec vous la photocopie de la carte de propriétaires du véhicule , d'un double de la CNI du vendeur et de l'acte de vente originale que vous avez signé vous aussi pour éviter des frais supplémentaires il est conseillé d'avoir en plus un acte de session Français dument remplie tamponner par les partie exiger par la préfecture qui doit être normalement établie par un traducteur agrée par la préfecture et dument habilité

Bref simple et chiant en même temps mais si vous suivez tous bien une fois rendu en France il ne vous resteras que deux choses a faire un ct français et un quitus fiscal + si véhicule avant 2000 la fiche mine du véhicule ou tous du moins sont numéro de réception
perso cela m'a prie un peu moins de 10 minutes a la préfecture pour mon ancien T5R qui venait donc d'Espagne